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Informations légales

1. Présentation du site.

rencontre star foot En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site prostituée henin beaumont l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

moi christiane f 13 ans droguee prostituee streaming michel jonasz la rencontre l amour du monde Propriétaire : DO MORE SAS – 45 rue Maryse Bastié Allée A 69008 Lyon

rencontre quadeur rencontre metisse Créateurs : Vincent Bouvier et Jean-Guillaume Kleis

rencontre venarey les laumes rencontre managers Responsable publication : Vincent Bouvier – rencontre rapprochée du 6e type

site de rencontre belgique badoo Le responsable publication est une personne physique.

l est rencontre l ouest sur la route de la soie emission sur les prostituées Webmaster : Vincent Bouvier – quand harry rencontre sally part streaming gratuit

rencontre des peintres de ste flore rencontre new york femme Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

rencontre jules verne Crédits : les mentions légales ont étés générées et offertes par prostituée amoureuse de son client

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

penser site superencontre L’utilisation du site / implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site / sont donc invités à les consulter de manière régulière.

blog pour rencontre Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Vincent Bouvier, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

rencontre bielorusse Le site / est mis à jour régulièrement par Jean-Guillaume Kleis. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

mail prise de contact site de rencontre Le site / a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

prostitute stock footage Vincent Bouvier s’efforce de fournir sur le site / des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

rencontres amicales ajaccio Tous les informations indiquées sur le site / sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site / ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

classement prostituée Le site utilise la technologie JavaScript.

sms pour anniversaire de rencontre Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

site rencontre comme badoo gratuit Vincent Bouvier est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

midi libre annonces rencontres Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Vincent Bouvier.

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6. Limitations de responsabilité.

prostituee zermatt Vincent Bouvier ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site /, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

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festival rencontres marc robine Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Vincent Bouvier se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Vincent Bouvier se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

amour maghreb rencontre En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

prostituees roumaines caen A l’occasion de l’utilisation du site /, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site /, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

rencontres maurienne En tout état de cause Vincent Bouvier ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site /. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site / l’obligation ou non de fournir ces informations.

ulysse rencontre sa mère enfers texte grec Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

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8. Liens hypertextes et cookies.

rencontre flawinne Le site / contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Vincent Bouvier. Cependant, Vincent Bouvier n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

love live rencontres La navigation sur le site / est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

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Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

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faire rencontres apres 50 ans Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction.

chat rencontre sms Tout litige en relation avec l’utilisation du site / est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.

rencontre femme golfeuse Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

le courant souterrain du matérialisme de la rencontre althusser Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique.

mon prince rencontre Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

pierre de rencontre utgarde Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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